- contenance portée au contrat
- fимущество, являющееся предметом договора
Dictionnaire de droit français-russe.
contenance portée au contrat
Regardez d'autres dictionnaires:
donner — [ dɔne ] v. <conjug. : 1> • 842; lat. donare « faire un don » I ♦ V. tr. REM. Donner, ayant pour complément un subst. qui désigne une action, équivaut généralt au verbe d action. Donner congé (⇒ congédier) , une réponse (⇒ répondre) , un… … Encyclopédie Universelle
capacité — [ kapasite ] n. f. • 1314; lat. capacitas, de capax « qui peut contenir » (→ capable) 1 ♦ Propriété de contenir une certaine quantité de substance. ⇒ contenance, mesure, quantité, volume. La capacité d un récipient. Récipient d une grande… … Encyclopédie Universelle
Cycle du combustible nucléaire en France — Le cycle du combustible nucléaire en France, est l ensemble des opérations destinées à fournir du combustible aux réacteurs nucléaires français puis à gérer le combustible irradié. Ces opérations compennent : l extraction du minerai, la… … Wikipédia en Français
Bouzey — Dombrot sur Vair Dombrot sur Vair Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Dombrot-Sur-Vair — Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Dombrot-sur-Vair — 48° 15′ 56″ N 5° 53′ 20″ E / 48.2655555556, 5.88888888889 … Wikipédia en Français
Dombrot-sur-vair — Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Airsoft — Joueur d airsoft, équipé d une réplique d un G36E À l origine, Airsoft désigne l utilisation en général pour les loisirs de répliques d’armes (airsoft gun) propulsant par gaz ou air comprimé des billes de matière plastique de diamètre 6 mm… … Wikipédia en Français
PORTER — v. a. Soutenir quelque chose, être chargé de quelque poids. Porter un sac de blé. Porter un ballot de livres. Porter du bois. Porter de l eau. Porter un fardeau. Porter deux cents pesant. Porter sur la tête. Porter sur le dos. Porter sur les… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Expressions Courantes Du Langage Marin — Jargon militaire français Avec la conscription, l armée a constitué en France un creuset culturel. Se trouvaient mélangés dans les mêmes unités des Parisiens, des Occitans, des Bretons ou des Alsaciens. Il se développa un vocabulaire spécifique… … Wikipédia en Français
Expressions courantes du langage marin — Jargon militaire français Avec la conscription, l armée a constitué en France un creuset culturel. Se trouvaient mélangés dans les mêmes unités des Parisiens, des Occitans, des Bretons ou des Alsaciens. Il se développa un vocabulaire spécifique… … Wikipédia en Français
